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Les aides ponctuelles

Les aides ponctuelles soutiennent des projets concrets et limités dans le temps, avec un impact social significatif. Ces aides s’adressent aux associations sans but lucratif (asbl), aux fondations, et aux sociétés à impact sociétal (SIS) exerçant leurs activités au Luxembourg et enregistrées au RCSL (registre de commerce et des sociétés au Luxembourg). Découvrez les modalités et critères d’éligibilité ici.

Pour être éligible, le projet doit s’inscrire dans un ou plusieurs des domaines d’action prioritaires de l’Œuvre : Social, Culture, Environnement, Sport-Santé, et Mémoire & Patrimoine. Seules les organisations enregistrées au Luxembourg sont éligibles pour un soutien financier et peuvent introduire une demande. Pour plus d’informations, consultez les critères d’éligibilité ici.

Les demandes doivent être soumises via notre plateforme en ligne, sur laquelle nous vous demandons d’abord de remplir un formulaire d’introduction conçu pour vérifier les critères d’éligibilité. Une fois ces critères validés, vous aurez accès au formulaire complet. Le processus complet est expliqué ici.

Pour que votre demande d’aide ponctuelle soit complète, vous devrez fournir des justificatifs complétant votre demande d’aide ponctuelle, notamment un budget et des informations légales ainsi que financières de votre organisation. 


Les documents suivants doivent être ajoutés à votre demande :

  • Une lettre de motivation adressée à la présidence du Conseil d’administration de l’Œuvre Nationale
  • Une copie des statuts de votre organisation
  • Un extrait récent du registre de commerce et des sociétés (RCS)
  • Un extrait récent du registre des bénéficiaires effectifs (RBE)
  • Une copie des comptes annuels de votre organisation (un bilan récent)
  • Un relevé d’identité bancaire (RIB) de votre organisation

La liste des documents à fournir est également détaillée sur notre plateforme de soumission de projets.
 

Après réception du formulaire complet, votre demande est analysée par l’équipe de coordination de projets et soumise pour décision finale au Conseil d’administration. Les délais de traitement peuvent varier, mais les décisions sont généralement prises lors des réunions du Conseil. Consultez les prochaines dates de réunion et les délais de soumission ici.

Les fonds permanents

Chaque fonds répond à des critères spécifiques basés sur les objectifs et les différents domaines d’actions de l’Œuvre. Pour évaluer si votre projet correspond à un fonds spécifique, consultez la page sur les fonds permanents ici ou contactez un membre de l’équipe coordination de projets.  

Les demandes se font sur notre plateforme en ligne, sur laquelle nous vous demandons d’abord de remplir un formulaire d’introduction. Ce formulaire permet de valider les critères d’éligibilité avant de pouvoir accéder au formulaire complet. Comme chaque fonds permanent dispose de critères spécifiques, vous trouverez plus de détails sur les étapes sur les pages respectives des fonds permanents

Les dates limites de soumission varient selon le fonds. Pour consulter les échéances actuelles, consultez la page des fonds permanents sous laquelle vous trouverez de plus amples détails sur les différents fonds.  

Les appels à projets

Des nouveaux appels à projets sont publiés dans la section dédiée sur notre site. De plus, nous envoyons régulièrement des newsletters électroniques, dans lesquelles nous informons les abonné·e·s sur nos actualités. Abonnez-vous à notre newsletter sur notre page d'accueil. Vous pouvez également suivre l’Œuvre sur les réseaux sociaux, afin de rester informé·e sur nos actualités.

Les appels à projets en cours sont publiés sur la page dédiée sur notre site. Pour participer à un appel à projets spécifique de l’Œuvre Nationale, vous devez d’abord vous connecter sur la plateforme de soumission de projets de l'Œuvre. Après création de votre compte d’utilisateur vous pouvez compléter le formulaire d’introduction pour présenter brièvement votre projet et indiquer l'aide sollicitée. Cette étape permet de vérifier que votre projet correspond au règlement de l’appel à projets en question.


Après validation du formulaire d’introduction, vous recevrez l’accès au formulaire complet pour finaliser votre demande et fournir les détails complets du projet.
 

Les délais de réponse dépendent de l’appel à projets, mais une réponse est généralement fournie dans les semaines suivant la délibération du jury respectif. Les détails de chaque appel sont précisés sous la page « Appels à projets ».